Mentions Légales
1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.derel-arche.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Mr Jean-Paul DEREL
Responsable publication : Mme Camille DEREL
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : KALICREA - Camille DEREL - 06 73 19 94 68
Hébergeur : OVH
SIRET : 33533334000040
Code APE : Activités d'architecture (7111Z)
N° TVA : FR34335333340
Siège social : 2 PL SAMOIS - 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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3. Description des services fournis
Le site internet www.derel-arche.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. DEREL ARCHE s’efforce de fournir sur le site www.derel-arche.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.derel-arche.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site www.derel-arche.com est hébergé chez OVH, prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
DEREL ARCHE et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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